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Marques déposées par monsieur Eric GRESSE
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ROYANS CHARPENTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYANS CHARPENTE
Monsieur Eric GRESSE

Numéro de dépôt :
96614397
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque ROYANS CHARPENTE

Déposée le 28 février 1996 par monsieur Eric GRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYANS CHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est monsieur Eric GRESSE domicilié(e) Le Pas de la Roche 26 - SAINT NAZAIRE EN ROYANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU ALMODOVAR Société d'Avocats - France.

La marque ROYANS CHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYANS CHARPENTE est expirée depuis le 28 février 2006.

Eric GRESSE a également déposé les autres marques suivantes : LOGIS PLUS


Monsieur Eric GRESSE - Le Pas de la Roche 26 - SAINT NAZAIRE EN ROYANS - France


MARY MOREAU ALMODOVAR Société d'Avocats - France


Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202424 - Publication au BOPI 1996-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Construction et pose de charpente bois ou métallique.Travaux de couverture de tous bâtiments.Travaux de Menuiserie et de Serrurerie